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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 25060 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Manque d'encadrants dans les accueils collectifs de mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22141 posée par M. Guy Robert
Exonération des avantages en nature des personnels d'encadrement recrutés à titre temporaire dans des établissements accueillant des adultes handicapés
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00261 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00079 posée par M. Jean Colin
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 28512 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réforme du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur de centres de vacances et de loisirs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 09885 posée par M. Hubert D'Andigne
Charges sociales des associations
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence