Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 0129S posée par M. Michel Houel

Dispositif "Défense 2e chance"

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

20/12/2007
Pertinence
Question n° 32673 posée par M. Philippe Darniche

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

19/04/2001
Pertinence
Question n° 32212 posée par M. Alain Vasselle

Situation de l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32286 posée par M. Bernard Murat

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31854 posée par M. Denis Badré

Politique de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31893 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Politique de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31912 posée par M. Bernard Dussaut

Perspectives de l'enseignement agricole privé et associatif

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31636 posée par M. Louis Souvet

Crise de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31311 posée par M. Philippe Nogrix

Situation de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31387 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/2001
Pertinence