Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 27111 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Certificat d'enseignement professionnel délivré par une chambre des métiers: équivalence avec un CAP

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1978
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Marcel Rudloff

Présentation aux épreuves de CAP: suppression de la discrimination d'âge

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1981
Pertinence
Question n° 02525 posée par M. Pierre Salvi

Formation technique des jeunes: organisation de CAP

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 02718 posée par M. Pierre Salvi

Formation technique des jeunes: organisation des CAP

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Pertinence
Question n° 08519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attribution du brevet aux élèves de CAP

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1982
Pertinence
Question n° 10645 posée par M. Jean-Marie Rausch

Conditions d'inscription au brevet professionnel de coiffure

Réponse du ministère : Éducation

10/03/1983
Pertinence
Question n° 11100 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Effectif des lycées d'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 18320 posée par M. Michel Alloncle

Création d'un CAP de garçon de café

Réponse du ministère : Éducation

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18331 posée par M. Pierre Lacour

Création d'un CAP garçon de café

Réponse du ministère : Éducation

12/07/1984
Pertinence
Question n° 18364 posée par M. Pierre Sicard

Création d'un CAP de garçon de café

Réponse du ministère : Éducation

12/07/1984
Pertinence