Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

  1. Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier

    Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09485 posée par M. René Martin

    Toiletteurs de chiens: formation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26795 posée par M. Rémi Herment

    Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01276 posée par M. Rémi Herment

    Epreuves du CAP agricole: choix des sujets

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11822 posée par M. Jean Grandon

    Enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15529 posée par M. André Fosset

    Suite donnée aux propositions de l'Union préfectorale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16872 posée par M. Edouard Le Jeune

    Financement des maisons familiales et rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18730 posée par M. Michel Alloncle

    Modification des taux d'encadrement en maison familiale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18827 posée par M. Ambroise Dupont

    Financement des maisons familiales et rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18937 posée par M. Raymond Bouvier

    Financement des maisons familiales rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible