Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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421 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

421 questions

Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier

Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole

Réponse du ministère : Agriculture

01/07/1978
Pertinence
Question n° 27111 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Certificat d'enseignement professionnel délivré par une chambre des métiers: équivalence avec un CAP

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27174 posée par M. Franck Sérusclat

Indemnisation des artisans jurés d'examens professionnels

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

03/08/1978
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Marcel Rudloff

Présentation aux épreuves de CAP: suppression de la discrimination d'âge

Réponse du ministère : Éducation

15/01/1981
Pertinence
Question n° 02525 posée par M. Pierre Salvi

Formation technique des jeunes: organisation de CAP

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 02718 posée par M. Pierre Salvi

Formation technique des jeunes: organisation des CAP

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Pertinence
Question n° 07138 posée par M. Hubert D'Andigne

Commercialisation des pneumatiques: situation de la profession

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

20/07/1982
Pertinence
Question n° 08519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Attribution du brevet aux élèves de CAP

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1982
Pertinence
Question n° 09485 posée par M. René Martin

Toiletteurs de chiens: formation

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1982
Pertinence
Question n° 10645 posée par M. Jean-Marie Rausch

Conditions d'inscription au brevet professionnel de coiffure

Réponse du ministère : Éducation

10/03/1983
Pertinence