Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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782 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

782 questions

Question n° 05074 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Chambres de commerce: projets de réforme

La question a été retirée

03/04/1982
Pertinence
Question n° 10442 posée par M. Francis Palmero

Chambre économique

Réponse du ministère : Intérieur

03/03/1983
Pertinence
Question n° 10523 posée par M. Jean Cluzel

Commission chargée de coordonner les actions décentralisées de formation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10524 posée par M. Jean Cluzel

Attributions du Conseil de perfectionnement des centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10525 posée par M. Jean Cluzel

Participation des chambres des métiers à l'élaboration de la carte scolaire

Réponse du ministère : Éducation

10/03/1983
Pertinence
Question n° 10699 posée par M. Roland Courteau

Ressources des centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Formation professionnelle

17/03/1983
Pertinence
Question n° 10712 posée par M. Robert Schmitt

Fonds national interconsulaire de compensation

Réponse du ministère : Formation professionnelle

17/03/1983
Pertinence
Question n° 11389 posée par M. Marc Boeuf

Chambres de métiers: représentation des travailleurs indépendants

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

28/04/1983
Pertinence
Question n° 11858 posée par M. Christian Poncelet

Réforme du code électoral des chambres de métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11904 posée par M. Albert Voilquin

Chambres des métiers: mode d'élection des conseils d'administration

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

26/05/1983
Pertinence