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Questions avec et sans réponses

373 questions

1. Question n° 0850G posée par M. Jean-Marc Boyer

   Compétence « eau et assainissement »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 00909 posée par M. Cyril Pellevat

   Conditions de travail et inadéquations de rémunération dans les établissements et services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 26301 posée par M. Alain Marc

   Pénurie de papier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   20/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 25988 posée par M. Fabien Genet

   Situation actuelle des imprimeurs et éditeurs face aux pénuries de papier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   23/12/2021

   Pertinence

5. Question n° 2145G posée par Mme Nadège Havet

   Mesures en faveur des sages-femmes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   25/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 1795S posée par M. Gilbert Bouchet

   Conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

   16/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme

   Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   27/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 1820G posée par Mme Maryse Carrère

   Revalorisation des salaires des personnels des secteurs médicaux et médico-sociaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   13/05/2021

   Pertinence

9. Question n° 22784 posée par M. Bruno Rojouan

   Demandes de vignerons suite aux épisodes de gel tardifs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/05/2021

   Pertinence

10. Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade

    Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    22/04/2021

    Pertinence