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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
166 questions
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Question n° 21255 posée par M. Michel Chauty
Débouchés des écoles de communication
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20244 posée par M. Michel Chauty
Distribution de préservatifs dans les établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 19742 posée par M. Michel Chauty
Charge du transport à la famille d'un donateur d'organes décédé prématurément
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19130 posée par M. Michel Chauty
Création d'un corps spécial chargé de l'action humanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19131 posée par M. Michel Chauty
Pêche française de langoustes dans les eaux de l'île Saint-Paul
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19016 posée par M. Michel Chauty
Réduction des crédits routiers pour 1992
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18839 posée par M. Michel Chauty
Pêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux française des îles Kerguelen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 18840 posée par M. Michel Chauty
Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 18741 posée par M. Michel Chauty
Pratiques de la grande distribution vis-à-vis des fournisseurs
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 18742 posée par M. Michel Chauty
Importations de bêtes vivantes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence