Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

74 questions

Question n° 22090 posée par Mme Patricia Schillinger

Déficit commercial

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

26/01/2012
Pertinence
Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 0703G posée par M. Jean Bizet

Suites du sommet européen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2011
Pertinence
Question n° 18962 posée par M. Roland Courteau

Déficit commercial de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

16/06/2011
Pertinence
Question n° 0650G posée par M. Alain Gournac

Sommet du G8

Réponse du Premier ministre

27/05/2011
Pertinence
Question n° 15503 posée par M. Alain Houpert

Mesures de rétorsion contre la sous-évaluation de la monnaie chinoise prises par le Congrès américain

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15210 posée par Mme Catherine Dumas

Tarifs douaniers appliqués aux exportations de bijoux vers la Chine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14861 posée par M. Roland Courteau

Déficit du commerce extérieur

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/08/2010
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. Roland Courteau

Substances dangereuses dans les produits pour enfants

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

28/01/2010
Pertinence
Question n° 10179 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

17/09/2009
Pertinence