Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 26739 posée par Mme Françoise Férat

Stratégie environnementale de la mode et du textile

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 1535S posée par Mme Patricia Demas

Soutien à la filière de la laine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20935 posée par Mme Patricia Demas

Soutien à la filière de la laine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20256 posée par M. Max Brisson

Filières lainières françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Usine Well : Arrêtons l'hémorragie !

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 08255 posée par M. Daniel Percheron

Politique douanière européenne sur les produits textiles

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

09/04/2009
Pertinence
Question n° 20708 posée par M. José Balarello

Importations de textile chinois

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

08/12/2005
Pertinence
Question n° 0794S posée par M. Ivan Renar

Conséquences de l'augmentation des importations de textile chinois

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 0520G posée par M. Christian Demuynck

Importations de textile chinois

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

17/06/2005
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'industrie textile

La question est caduque

05/05/2005
Pertinence