Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

60 questions

Question n° 11393 posée par M. Gilbert Chabroux

Situation du Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

18/03/2004
Pertinence
Question n° 11316 posée par M. Gilbert Chabroux

Violation des droits de l'homme au Myanmar

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/03/2004
Pertinence
Question n° 11040 posée par M. Serge Mathieu

Evolution des relations entre la France et la Chine

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/02/2004
Pertinence
Question n° 04680 posée par M. Nicolas About

Projet de loi antisubversion à Hong Kong

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/12/2002
Pertinence
Question n° 36308 posée par M. Louis de Broissia

Situation au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/2001
Pertinence
Question n° 34035 posée par M. René Trégouët

Sécheresse en Corée du Nord

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/06/2001
Pertinence
Question n° 32450 posée par M. Claude Huriet

Diplomatie française et droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 27320 posée par M. Xavier de Villepin

Vente par la France d'un satellite civil à Taïwan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/2000
Pertinence
Question n° 26592 posée par M. Louis Souvet

Nature du satellite français prochainement livré à Taïwan

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/07/2000
Pertinence
Question n° 24358 posée par M. René Trégouët

Réintégration de Taïwan au sein de l'ONU

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/2000
Pertinence