Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 09952 posée par M. Auguste Chupin

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin

Amélioration des conditions de vie en milieu rural

Réponse du ministère : Agriculture

22/09/1983
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Auguste Chupin

Formation professionnelle agricole: crédits

Réponse du ministère : Agriculture

10/02/1983
Pertinence
Question n° 08444 posée par M. Auguste Chupin

Exploitants agricoles: conséquences d'une majoration des cotisations sociales

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1982
Pertinence
Question n° 0138A posée par M. Auguste Chupin

Réformes envisagées en matière d'organisation des courses de chevaux en France

La question est caduque

19/08/1982
Pertinence
Question n° 07033 posée par M. Auguste Chupin

CEE: situation des horticulteurs français

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1982
Pertinence
Question n° 02689 posée par M. Auguste Chupin

Production viticole: amélioration de la qualité

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1981
Pertinence
Question n° 33693 posée par M. Auguste Chupin

Vins: renforcement de la compétitivité internationale des produits français par la recherche oenologique

Réponse du ministère : Agriculture

10/04/1980
Pertinence
Question n° 32096 posée par M. Auguste Chupin

Elevage: durée et taux d'intérêt des prêts

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1979
Pertinence
Question n° 31533 posée par M. Auguste Chupin

Marché des fruits et légumes: gestion des produits communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1979
Pertinence