Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 11878 posée par M. Auguste Chupin

    Entreprises de main-d'oeuvre: allègement des charges sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10240 posée par M. Auguste Chupin

    Dépôts de brevets à l'étranger: développement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01501 posée par M. Auguste Chupin

    Protection de l'industrie textile (Maine-et-Loire)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 30003 posée par M. Auguste Chupin

    Sous-traitance: champ d'application de la loi

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29673 posée par M. Auguste Chupin

    Etude sur les mutations techniques dans l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 29164 posée par M. Auguste Chupin

    Pays de l'ouest: prix de l'électricité

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26212 posée par M. Auguste Chupin

    Pays de Loire: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26213 posée par M. Auguste Chupin

    Economies d'énergie: limitation des contrats d'exploitation de chauffage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte