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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 15040 posée par M. Olivier Cigolotti
Soutien de la filière plastique biodégradable
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17048 posée par M. Olivier Cigolotti
Soutien de la filière plastique biodégradable
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 18432 posée par M. Olivier Cigolotti
Éclairage public
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1298S posée par M. Olivier Cigolotti
Zones d'entraînement à très basse altitude et croissance verte
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
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Question n° 20145 posée par M. Olivier Cigolotti
Prime écologique pour un cyclomoteur électrique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1393S posée par M. Olivier Cigolotti
Harmonisation des consignes de tri
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 21060 posée par M. Olivier Cigolotti
Pérennité de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence