Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18165 posée par M. Olivier Cigolotti

    Renforcement des contrôles sur la rédaction des offres d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20358 posée par M. Olivier Cigolotti

    Renforcement des contrôles sur la rédaction des offres d'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21184 posée par M. Olivier Cigolotti

    Augmentation de la précarité chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21197 posée par M. Olivier Cigolotti

    Salarié du particulier employeur et médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21198 posée par M. Olivier Cigolotti

    Particulier employeur et complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24293 posée par M. Olivier Cigolotti

    Particulier employeur et complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24295 posée par M. Olivier Cigolotti

    Salarié du particulier employeur et médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24296 posée par M. Olivier Cigolotti

    Augmentation de la précarité chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Faible