Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 14185 posée par M. Emmanuel Hamel

Moyens pour lutter contre les panneaux publicitaires sur le bord des routes

Réponse du ministère : Environnement

29/02/1996
Pertinence
Question n° 0086A posée par M. Franck Sérusclat

Incidences de la pollution industrielle et urbaine sur l'environnement

La question est caduque

07/12/1989
Pertinence
Question n° 07227 posée par M. Charles Descours

Création d'une " brigade verte "

La question est caduque

23/11/1989
Pertinence
Question n° 21656 posée par M. Pierre Lacour

Indemnisation des victimes de collisions entre véhicules et grands gibiers

Réponse du ministère : Environnement

31/01/1985
Pertinence
Question n° 18898 posée par M. Pierre Lacour

Recensement des collisions entre véhicules et grands mammifères sauvages

Réponse du ministère : Environnement

09/08/1984
Pertinence
Question n° 03756 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Deux-roues : normes d'émission sonore

Réponse du ministère : Environnement

08/01/1982
Pertinence
Question n° 02041 posée par M. Louis Minetti

Protection des routes et autoroutes de la traversée des sangliers

Réponse du ministère : Environnement

03/10/1981
Pertinence
Question n° 02802 posée par M. Philippe Madrelle

Pont du gué de Sénac (Gironde): remplacement

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 02067 posée par M. Philippe Madrelle

RN10 Angoulème-Bordeaux: conditions de circulation

Réponse du ministère : Transports

26/02/1981
Pertinence
Question n° 01961 posée par M. Philippe Madrelle

Lormont: aménagement routier

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence