Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1110 questions

  1. Question n° 02175 posée par M. Jean Colin

    Limitation d'accès aux autoroutes A6 et C6

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26173 posée par M. René Jager

    C.E.E.:Harmonisation des règlementations sur la limitation de vitesse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele

    Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26390 posée par M. Marcel Gargar

    Vignettes des automobiles: champ de vision du conducteur

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26796 posée par M. Louis Longequeue

    Comptages effectués sur tronçons de routes nationales: résultats

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26976 posée par M. Louis Longequeue

    Limoges -Saint Léonard-de-Noblat: comptage 1977

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 27097 posée par M. Noël Berrier

    Situation de la route nationale 79 dans la traversée de Saint-Léger- des-Vignes (Nièvre)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27157 posée par M. Pierre Vallon

    Responsabilité des automobilistes transportant des auto-stoppeurs

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02286 posée par M. Francis Palmero

    Auto-stoppeurs: responsabilité des automobilistes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27187 posée par M. Roger Poudonson

    SNCF: suppression des billets de groupe

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible