Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 08866 posée par M. Simon Sutour

Prise en compte de la pénibilité pour le départ à la retraite des agents de la filière infirmière de la fonction publique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/10/2013
Pertinence
Question n° 12187 posée par M. Jacques Baudot

Situation des infirmiers autorisés

La question est caduque

20/05/2004
Pertinence
Question n° 01723 posée par M. Pierre Hérisson

Cliniques privées : application des 35 heures et difficultés de recrutement du personnel soignant

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

01/08/2002
Pertinence
Question n° 00920 posée par M. Bernard Piras

Situation des infirmières des centres de santé

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 37421 posée par M. Bernard Piras

Situation des infirmières des centres de santé

La question est caduque

20/12/2001
Pertinence
Question n° 35153 posée par M. Pierre Martin

Situation des cliniques privées du Nord - Pas-de-Calais - Picardie

Réponse du ministère : Santé

20/09/2001
Pertinence
Question n° 26586 posée par M. Jacques Baudot

Situation des personnels infirmiers exerçant au sein des cliniques privées

Réponse du ministère : Santé

06/07/2000
Pertinence
Question n° 0770S posée par M. Francis Grignon

Situation des infirmiers libéraux

Réponse du ministère : Économie solidaire

29/03/2000
Pertinence
Question n° 14007 posée par M. Marc Massion

Avenir des aides opératoires instrumentistes

Réponse du ministère : Santé

11/02/1999
Pertinence
Question n° 12938 posée par M. Dominique Leclerc

Statut des aides-instrumentistes

Réponse du ministère : Santé

17/12/1998
Pertinence