Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales

La question est caduque

30/09/1993
Pertinence
Question n° 0013A posée par M. Jean Cluzel

Situation économique du secteur de l'élevage

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean Cluzel

Situation de l'élevage

La question est caduque

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0111A posée par M. Jean Cluzel

Mesures engagées pour pallier les effets de la crise qui affecte le marché de la viande bovine

La question est caduque

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0102A posée par M. Jean Cluzel

Problèmes du veuvage

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/06/1990
Pertinence
Question n° 0043A posée par M. Jean Cluzel

Directive européenne sur la télévision sans frontière

Réponse du ministère : Culture

12/04/1989
Pertinence
Question n° 0100A posée par M. Jean Cluzel

Affectation des excédents du fonds national d'assurance-veuvage

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1987
Pertinence
Question n° 0096A posée par M. Jean Cluzel

Mesures envisagées en faveur de la production de viande bovine

La question est caduque

19/03/1987
Pertinence
Question n° 0062A posée par M. Jean Cluzel

Mesures envisagées par le Gouvernement en faveur des éleveurs

La question a été retirée

04/06/1986
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Jean Cluzel

Amélioration de la protection sociale des veuves

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/05/1986
Pertinence