Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 18278 posée par M. Jean Cluzel

Suppression des montants compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 12780 posée par M. Jean Cluzel

Suppression des montants compensatoires

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1983
Pertinence
Question n° 11866 posée par M. Jean Cluzel

Augmentation de l'enveloppe des prêts spéciaux d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 07411 posée par M. Jean Cluzel

Restauration des principes de base de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 06981 posée par M. Jean Cluzel

Respect de la préférence communautaire en matière de production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1982
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1981
Pertinence
Question n° 02504 posée par M. Jean Cluzel

Importations de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1981
Pertinence
Question n° 02506 posée par M. Jean Cluzel

Complémentarité des élevages ovin et bovin dans la zone charolaise

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1981
Pertinence
Question n° 01700 posée par M. Jean Cluzel

Mesures en faveur de l'élevage charolais

Réponse du ministère : Agriculture

09/09/1981
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean Cluzel

Développement des productions ovine, bovine et porcine

La question est caduque

03/07/1981
Pertinence