Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 24055 posée par M. Jean Cluzel

Indemnité spéciale montagne pour la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1985
Pertinence
Question n° 20889 posée par M. Jean Cluzel

Alignement du taux du franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

13/12/1984
Pertinence
Question n° 20015 posée par M. Jean Cluzel

Baisse constante du cours de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1984
Pertinence
Question n° 20016 posée par M. Jean Cluzel

Rééquilibrage du revenu des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1984
Pertinence
Question n° 12778 posée par M. Jean Cluzel

Prime à la brebis allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

21/07/1983
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Jean Cluzel

Protection du revenu des éleveurs de moutons et franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11867 posée par M. Jean Cluzel

Prime au maintien du troupeau ovin allaitant

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Cluzel

Modulations saisonnières et protection du revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11869 posée par M. Jean Cluzel

Renégociation des accords relatifs à la production ovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel

Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence