Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1220 questions

Question n° 27238 posée par M. René Touzet

Coûts de production dans l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28707 posée par M. Henri Caillavet

Pruniculteurs: élévation du coût de la production

Réponse du ministère : Économie

06/01/1979
Pertinence
Question n° 32630 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pétrole synthétique: coût de production

Réponse du ministère : Industrie

31/01/1980
Pertinence
Question n° 01498 posée par M. Raymond Soucaret

Abaissement des coûts de production agricole

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1981
Pertinence
Question n° 02092 posée par M. Jean Cluzel

Coût de production en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

08/10/1981
Pertinence
Question n° 04304 posée par M. Raymond Soucaret

Réduction des coûts de production: mesures

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1982
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Rémi Herment

Hausse des consommations intermédiaires en 1982

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1982
Pertinence
Question n° 07022 posée par M. Jean Francou

Plantes médicinales et aromatiques: diminution des coûts de production

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1982
Pertinence
Question n° 09795 posée par M. Stéphane Bonduel

"Comité d'observation des coûts de production": réunion

Réponse du ministère : Agriculture

13/01/1983
Pertinence
Question n° 11473 posée par M. Raymond Soucaret

Réduction des coûts de production: état du programme

Réponse du ministère : Agriculture

05/05/1983
Pertinence