Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 10352 posée par Mme Martine Berthet

Mise en place d'une expérimentation visant à promouvoir une mobilité plus responsable

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09529 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Réforme du permis de conduire

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09568 posée par M. Alain Marc

Formation à la conduite

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09354 posée par M. François Bonhomme

Devenir des auto-écoles traditionnelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08932 posée par M. Simon Sutour

Avenir des auto-écoles

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence
Question n° 04744 posée par M. Jean Besson

Insuffisance d'inspecteurs pour les examens de permis poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/06/2008
Pertinence
Question n° 01268 posée par M. Jean-René Lecerf

Mesures réglementaires prévues dans le cadre de l'enseignement des gestes de premiers secours

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 02704 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme de la profession des moniteurs d'auto-écoles

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

26/09/2002
Pertinence
Question n° 02742 posée par M. Emmanuel Hamel

Réforme du système actuel d'apprentissage de la conduite

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

26/09/2002
Pertinence