Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 00066 posée par M. Henri Belcour

Transport des matières dangereuses

Réponse du ministère : Transports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 03927 posée par M. Auguste Cazalet

Réglementation du permis de conduire pour les résidents étrangers

Réponse du ministère : Équipement

18/12/1986
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05807 posée par M. Marc Lauriol

Transports d'enfants handicapés: aptitude physique des conducteurs

Réponse du ministère : Équipement

30/04/1987
Pertinence
Question n° 06010 posée par M. Henri Collard

Conduite de tracteurs agricoles sur la voie publique

Réponse du ministère : Équipement

07/05/1987
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Transports

03/09/1987
Pertinence
Question n° 01317 posée par M. Louis Jung

Permis de conduire à points

Réponse du ministère : Transports

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01403 posée par M. Albert Voilquin

Répression de la vitesse au volant

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

08/09/1988
Pertinence
Question n° 01469 posée par M. Olivier Roux

Contrôle technique des véhicules

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Olivier Roux

Absence de contrôle visuel périodique pour les automobilistes

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1989
Pertinence