Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 39165 posée par M. Jean Louis Masson

    Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont-en-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00752 posée par M. Jean Louis Masson

    Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont en Moselle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02453 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de la cylindrée des véhicules des jeunes conducteurs

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10077 posée par M. Jean Louis Masson

    Non respect des limitations de vitesse par les véhicules étrangers sur l'A 31

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14410 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle des poids lourds en excès de vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18447 posée par M. Jean Louis Masson

    Excès de vitesse des automobilistes étrangers

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 21130 posée par M. Jean Louis Masson

    Usage du téléphone portable en voiture à l'arrêt

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 21714 posée par M. Jean Louis Masson

    Verbalisation par les policiers municipaux des conducteurs de motos, mini-motos et quads

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21789 posée par M. Jean Louis Masson

    Perception des amendes encourues par les conducteurs de poids lourds étrangers

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne