Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 09045 posée par Mme Viviane Artigalas

    Baisse du coût du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09283 posée par M. Jackie Pierre

    Avenir des auto-écoles et enjeux de sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09422 posée par Mme Viviane Malet

    Formation au permis de conduire et sécurité routière

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09458 posée par M. Éric Gold

    Maintien de la qualité de formation et du contrôle de l'activité des auto-écoles sur les territoires

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09492 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Devenir des écoles de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09528 posée par M. Éric Bocquet

    Inquiétudes des auto-écoles dites traditionnelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09529 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réforme du permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09568 posée par M. Alain Marc

    Formation à la conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne