Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 23416 posée par M. Jacques Mahéas

Législation concernant les « pocket-bikes »

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

08/06/2006
Pertinence
Question n° 02103 posée par M. Robert Hue

Dangerosité des quads et petites motos

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

11/10/2007
Pertinence
Question n° 03428 posée par M. René Beaumont

Débridage des cyclomoteurs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/02/2008
Pertinence
Question n° 08120 posée par M. Alex Türk

Circulation des deux-roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 09378 posée par M. Jacques Mahéas

Sécurité routière et véhicules à deux roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10857 posée par Mme Jacqueline Panis

Sécurité routière des motocyclistes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11441 posée par M. Alex Türk

Circulation des deux-roues

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 21049 posée par M. Philippe Dallier

Commercialisation des pièces détachées permettant l'augmentation de cylindrée des cyclomoteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

24/11/2011
Pertinence
Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2020
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Pertinence