Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

123 questions

Question n° 03740 posée par M. Pierre Salvi

Accidents de la route: respect et application des textes

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04595 posée par M. Stéphane Bonduel

Lutte contre l'alcoolisme au volant

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1987
Pertinence
Question n° 09340 posée par M. Michel Durafour

Respect du code de la route en matière de longueur des véhicules

Réponse du ministère : Équipement

21/01/1988
Pertinence
Question n° 09427 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Actions de prévention des accidents de la route

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Olivier Roux

Absence de contrôle visuel périodique pour les automobilistes

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1989
Pertinence
Question n° 04467 posée par M. Jean Guenier

Réglementation de la vitesse des véhicules tractant une caravane

Réponse du ministère : Équipement

27/04/1989
Pertinence
Question n° 05838 posée par M. Louis Moinard

Circulation de voiturettes sans permis

Réponse du ministère : Équipement

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05997 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la circulation

Réponse du ministère : Équipement

10/08/1989
Pertinence