Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier
Sécurité des coureurs cyclistes
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
-
Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
Pertinence