Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10401 posée par M. Raymond Bouvier

Sécurité des coureurs cyclistes

Réponse du ministère : Sports

14/06/1990
Pertinence
Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Gisèle Printz

Contraintes pesant sur les organisateurs d'épreuves cyclistes

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 16455 posée par Mme Claire-Lise Campion

Modification du règlement intérieur d'une association cyclotouriste

Réponse du Ministère des sports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 17689 posée par M. Jean-Noël Guérini

Manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17734 posée par M. Roland Ries

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17752 posée par M. Francis Grignon

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18188 posée par Mme Gisèle Printz

Manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18189 posée par M. Serge Andreoni

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18584 posée par Mme Évelyne Didier

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

19/05/2011
Pertinence