Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 11735 posée par Mme Laurence Cohen

Médicaments dérivés du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/05/2014
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07265 posée par Mme Annie David

Situation du Laboratoire du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 05796 posée par Mme Delphine Bataille

Collecte de plasma par aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05802 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation du Laboratoire français de fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05141 posée par Mme Catherine Deroche

Fourniture de plasma issu d'aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04807 posée par M. André Trillard

Arrêt de la fourniture de plasma issu d'aphérèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04811 posée par M. André Vairetto

Conséquences de la réduction de la collecte de plasma par aphérèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04863 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Avenir du système de dons de sang

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence