Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 03670 posée par M. Yves Détraigne

Activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool

Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26276 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation applicable aux activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

Réglementation de l'activité de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture

05/08/2021
Pertinence
Question n° 1410S posée par Mme Françoise Férat

Utilisation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2016
Pertinence
Question n° 13718 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pillage des sites archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/11/2014
Pertinence
Question n° 12040 posée par M. Jacques Legendre

Halte au pillage archéologique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/06/2014
Pertinence
Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz

Protection des sites archéologiques de la Grande guerre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/09/2013
Pertinence
Question n° 02334 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre le pillage du patrimoine archéologique et historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2012
Pertinence