Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 11870 posée par M. Yves Détraigne

    Réglementation applicable à la réfection des monuments classés

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15411 posée par Mme Catherine Troendlé

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15734 posée par M. Gilbert Barbier

    Application de la loi sur l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20408 posée par M. Joël Billard

    Situation de l'Institut national de recherche archéologique préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22661 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Pérennité de la Villa des Arts à Montmartre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04398 posée par M. Georges Mouly

    Entretien des espaces boisés classés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16879 posée par M. Jean-Claude Carle

    Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration d'un monument historique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12159 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : impact sur les l'offre muséale de l'Aisne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible