Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier

Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

17/11/2022
Pertinence
Question n° 14489 posée par M. Hugues Saury

Participation de l'État au financement des opérations de fouille archéologique préventive

Réponse du Ministère de la culture

27/02/2020
Pertinence
Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

Procédures d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture

03/10/2019
Pertinence
Question n° 24288 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/12/2016
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Olivier Cigolotti

Archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2016
Pertinence
Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. François Grosdidier

Baisse du financement des fouilles archéologiques par le FNAP

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/04/2013
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence