Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

En attente de réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 06076 posée par Mme Christine Herzog

Délais raisonnables et prise en charge financière des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture

30/03/2023
Pertinence
Question n° 03670 posée par M. Yves Détraigne

Activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool

Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

Réponse du Ministère de la culture

04/08/2022
Pertinence
Question n° 26276 posée par M. Yves Détraigne

Réglementation applicable aux activités de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert

Réglementation de l'activité de détection de métaux

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24187 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des détecteurs de métaux

Réponse du Ministère de la culture

05/08/2021
Pertinence
Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus

Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 14489 posée par M. Hugues Saury

Participation de l'État au financement des opérations de fouille archéologique préventive

Réponse du Ministère de la culture

27/02/2020
Pertinence