Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 15734 posée par M. Gilbert Barbier

Application de la loi sur l'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/01/2005
Pertinence
Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2005
Pertinence
Question n° 17304 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place du fonds national pour l'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/04/2005
Pertinence
Question n° 20408 posée par M. Joël Billard

Situation de l'Institut national de recherche archéologique préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 13081 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Financement des opérations archéologiques préventives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/04/2010
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 19353 posée par M. Jean-Pierre Michel

Archéologie clandestine

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/07/2011
Pertinence
Question n° 22658 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Place dévolue aux bénévoles dans le processus d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/03/2012
Pertinence
Question n° 02334 posée par M. Michel Doublet

Lutte contre le pillage du patrimoine archéologique et historique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/10/2012
Pertinence