Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 23863 posée par M. Bernard Frimat

    Structures d'insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22630 posée par M. Marc Massion

    Conséquences des contrats CA et CAE pour les personnels des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21608 posée par M. Paul Raoult

    Situation des centres sociaux et associations sociales

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20660 posée par M. Michel Sergent

    Avenir des chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19164 posée par M. Thierry Foucaud

    Crédits alloués aux associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18979 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19058 posée par M. Daniel Bernardet

    Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18916 posée par Mme Gisèle Printz

    Contrats d'accompagnement vers l'emploi et contrats d'avenir

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18793 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne