Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Jean Francou

Emploi des travailleurs handicapés dans le bâtiment et les travaux publics

Réponse du ministère : Handicapés

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01444 posée par M. Claude Prouvoyeur

Emploi de travailleurs handicapés dans les entreprises du BTP

Réponse du ministère : Handicapés

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Travailleurs handicapés et associations

Réponse du ministère : Handicapés

26/01/1989
Pertinence
Question n° 07358 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation des handicapés et de leur famille

Réponse du ministère : Handicapés

30/11/1989
Pertinence
Question n° 17864 posée par M. Gérard Delfau

Affectation des fonds collectés auprès des entreprises pour la réinsertion des handicapés

Réponse du ministère : Handicapés

17/10/1991
Pertinence
Question n° 20746 posée par M. René Régnault

Retour dans l'entreprise des accidentés du travail

Réponse du ministère : Travail

16/04/1992
Pertinence
Question n° 21780 posée par M. André Bohl

Emploi des travailleurs handicapés

Réponse du ministère : Intérieur

25/06/1992
Pertinence
Question n° 24632 posée par M. Jean François-Poncet

Centres de télétravail pour travailleurs handicapés

La question est caduque

11/02/1993
Pertinence