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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0140S posée par M. Alain Duran
Accès à la formation professionnelle des pâtres
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00697 posée par M. Jean-Marc Pastor
Encadrement du développement du travail saisonnier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19919 posée par M. Jean-Marc Pastor
Encadrement du développement du travail saisonnier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03584 posée par M. Serge Mathieu
Travailleurs saisonniers du tourisme
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 04916 posée par M. Marcel Bony
Travailleurs saisonniers privés d'emploi du fait de l'absence de neige dans le Puy-de-Dôme
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence