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Questions avec et sans réponses

1143 questions

1. Question n° 00087 posée par M. Bernard Barbier

   Spécificité des ateliers protégés

   Réponse du ministère : Travail

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00154 posée par M. Maurice Lombard

   Ateliers protégés et conventions collectives

   Réponse du ministère : Travail

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 03361 posée par M. Paul Raoult

   Emploi des personnes en difficulté

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   24/10/2002

   Pertinence

4. Question n° 07737 posée par M. Jean Louis Masson

   Rémunération des personnes employées en CES par des centres sociaux et socioculturels

   La question est caduque

   29/05/2003

   Pertinence

5. Question n° 08578 posée par M. André Trillard

   Apprentissage dans l'hôtellerie-restauration

   La question est caduque

   24/07/2003

   Pertinence

6. Question n° 12784 posée par M. Michel Thiollière

   Uniformisation de l'ensemble des prescriptions extinctives en matière sociale sur le mode quinquennal

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   24/06/2004

   Pertinence

7. Question n° 13869 posée par Mme Valérie Létard

   Caractéristiques du service de formation de l'entreprise habilité à dispenser les enseignements prévus à l'article L. 980-1 du code du travail

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   30/09/2004

   Pertinence

8. Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar

   Mise en oeuvre des contrats d'avenir

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   27/01/2005

   Pertinence

9. Question n° 16350 posée par M. Jean Louis Masson

   Remise d'une fiche de salaire à l'employé en congé parental

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   03/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 0464G posée par M. Claude Domeizel

    Chômage et emploi en France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    04/03/2005

    Pertinence