Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 0639S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Port du voile par les hôtesses de l'air françaises à destination de l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15469 posée par M. Michel Sergent

    Avenir de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15335 posée par M. Georges Mouly

    Agence postale communale : cumul de la rémunération avec une allocation ASSEDIC

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14719 posée par Mme Yolande Boyer

    Marine marchande : politique sociale et sécurité maritime

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0387G posée par Mme Yolande Boyer

    Situation de la marine marchande

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0561S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du trafic transManche et du Nord Cotentin

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12007 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Transport scolaire dans les zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11773 posée par M. Gérard Bailly

    Adaptation du permis poids lourds pour la conduite des engins municipaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0336S posée par M. Jean-Pierre Masseret

    La retraite SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications des personnels des aéroports de Roissy et Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible