Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

166 questions

Question n° 20923 posée par M. Guy Fischer

Ouverture au secteur privé de l'aide ménagère à domicile

Réponse du ministère : Emploi

02/12/1999
Pertinence
Question n° 21656 posée par M. Jean-François Humbert

Taxe sur la valeur ajoutée applicable au secteur de la coiffure

Réponse du ministère : Économie

30/12/1999
Pertinence
Question n° 21672 posée par M. Jacques Peyrat

Hôpitaux : présentation du SUD CRC aux élections des représentants des personnels

Réponse du ministère : Emploi

30/12/1999
Pertinence
Question n° 25055 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences du blocage du port de Fort-de-France

Réponse du ministère : Outre-mer

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25752 posée par M. Bernard Murat

Greffes des tribunaux de commerce

Réponse du ministère : Justice

01/06/2000
Pertinence
Question n° 26791 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des ateliers protégés

Réponse du ministère : Emploi

13/07/2000
Pertinence
Question n° 27243 posée par M. Jacques Peyrat

Application de la loi relative à l'allocation spécifique pour certains chômeurs âgés de moins de soixante ans

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 27251 posée par M. Michel Bécot

Professionnels de l'abattage de volailles et projet de loi sur la réduction négociée du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

10/08/2000
Pertinence
Question n° 29617 posée par M. Ambroise Dupont

TVA à taux réduit pour les travaux d'entretien des communes

Réponse du ministère : Économie

07/12/2000
Pertinence
Question n° 34153 posée par M. André Maman

Conditions d'accès aux formations professionnelles

Réponse du ministère : Emploi

28/06/2001
Pertinence