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Questions avec et sans réponses

24 questions

1. Question n° 21120 posée par M. Michel Alloncle

   Application de la loi relative à la pêche en eau douce

   La question est caduque

   13/03/1997

   Pertinence

2. Question n° 15155 posée par M. Jean Grandon

   Chasse : notion juridique de rabatteur

   Réponse du ministère : Environnement

   25/04/1996

   Pertinence

3. Question n° 14857 posée par M. Alfred Foy

   Droits de pêche en eaux douces

   Réponse du ministère : Environnement

   04/04/1996

   Pertinence

4. Question n° 14327 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Droit de pêcher à une ligne

   Réponse du ministère : Environnement

   07/03/1996

   Pertinence

5. Question n° 09338 posée par M. Michel Charasse

   Plan de chasse concernant les cervidés

   Réponse du ministère : Environnement

   12/01/1995

   Pertinence

6. Question n° 09149 posée par M. Roger Quilliot

   Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

   Réponse du ministère : Environnement

   22/12/1994

   Pertinence

7. Question n° 09022 posée par M. Roger Quilliot

   Dégâts causés par le gros gibier dans les exploitations agricoles

   Réponse du ministère : Environnement

   15/12/1994

   Pertinence

8. Question n° 08084 posée par M. Henri de Raincourt

   Dégâts causés par les sangliers aux élevages porcins en plein air

   Réponse du ministère : Environnement

   13/10/1994

   Pertinence

9. Question n° 06389 posée par M. Paul Girod

   Difficultés des professionnels de l'aquaculture

   Réponse du ministère : Environnement

   26/05/1994

   Pertinence

10. Question n° 06194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'aquaculture

    Réponse du ministère : Environnement

    12/05/1994

    Pertinence