Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

648 questions

1. Question n° 25871 posée par M. Paul Seramy

   Collectivités locales : indemnités de logement des instituteurs

   Réponse du ministère : Éducation

   04/04/1978

   Pertinence

2. Question n° 02171 posée par M. Pierre Schiele

   Haut-Rhin: qualité de la construction des bâtiments scolaires

   La question a été transformée.

   21/04/1978

   Pertinence

3. Question n° 00068 posée par M. Pierre Schiele

   Malfaçons aux toitures d'établissements scolaires du second degré

   Réponse du ministère : Éducation

   26/05/1978

   Pertinence

4. Question n° 26945 posée par M. André Bohl

   Financement des travaux de sécurité, de mise en conformité dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   02/07/1978

   Pertinence

5. Question n° 27198 posée par M. Rémi Herment

   Collectivités locales: logement des instituteurs

   Réponse du ministère : Éducation

   24/08/1978

   Pertinence

6. Question n° 02354 posée par M. Henri Tournan

   Collectivités locales: crédits pour le service de surveillance de l'interclasse

   Réponse du ministère : Éducation

   08/11/1978

   Pertinence

7. Question n° 29221 posée par M. Jean Francou

   Activités extrascolaires exercées dans les locaux scolaires: statut

   Réponse du ministère : Éducation

   22/02/1979

   Pertinence

8. Question n° 30878 posée par M. Henri Caillavet

   Fonds scolaire départemental: revalorisation des crédits

   Réponse du ministère : Éducation

   20/07/1979

   Pertinence

9. Question n° 31330 posée par M. Henri Caillavet

   Revalorisation de l'allocation scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   21/09/1979

   Pertinence

10. Question n° 32154 posée par M. Jean Cluzel

    Représentation des communes et départements au sein des conseils d'établissement des collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    06/12/1979

    Pertinence