Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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272 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

272 questions

  1. Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

    Transition énergétique et plan climat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0270C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00205 posée par M. Roland Courteau

    Biométhane

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00220 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02842 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en concurrence des concessions hydroélectriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02851 posée par M. François Marc

    Défaillances dans le développement du petit éolien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03423 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés grandissantes du secteur du bâtiment

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0281S posée par M. Yves Daudigny

    Implantation de centrales photovoltaïques dans le nord de la France

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0044C posée par M. Michel Teston

    Les énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04224 posée par M. André Vairetto

    Protection et restauration des milieux aquatiques - Classement des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible