Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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440 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

440 questions

  1. Question n° 10985 posée par M. Denis Bouad

    Impact de la crise du logement sur l'emploi dans le bâtiment

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10347 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Calendrier sur les contraintes de circulation induites par l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09870 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mesures en faveur de la rénovation énergétique en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0559G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

    Politique du Gouvernement en matière de logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06283 posée par M. Sebastien Pla

    Investissement des communes rurales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03178 posée par Mme Marie Mercier

    Projet de loi de finances pour 2023 et dotation globale de fonctionnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25484 posée par Mme Laure Darcos

    Représentation des collectivités territoriales devant la justice administrative

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2122G posée par M. Frédéric Marchand

    Maires bâtisseurs

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 2110G posée par M. Alain Marc

    Conséquences de l'inflation sur le financement des projets locaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24927 posée par M. Sebastien Pla

    Urgence à mettre un terme aux exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible