Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 0391G posée par Mme Marie-France Beaufils

    Taxe professionnelle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0395G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Situation de l'économie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

    Aides financières suite aux inondations

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0805G posée par M. Jérôme Durain

    Suppression d'emplois à General Electric

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1124G posée par M. Julien Bargeton

    Attractivité de la France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1233G posée par M. Philippe Dallier

    Efficacité des mesures d'urgence pour limiter l'impact économique sur les entreprises

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1243G posée par M. Rémy Pointereau

    Situation de La Poste et e-commerce

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1273G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Assouplissement des conditions d'interventions des collectivités territoriales auprès des acteurs économiques

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1453G posée par M. Serge Babary

    Rapprochement entre Veolia et Suez

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2111G posée par M. Jean-François Husson

    Situation de l'usine Saint-Gobain à Pont-à-Mousson

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible