Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 1532S posée par Mme Laurence Cohen

    Financement du Forum mondial de l'eau et du Forum alternatif mondial de l'eau 2012

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1464S posée par M. Daniel Reiner

    Financement des futures opérations d'investissement des parcs naturels régionaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18064 posée par M. François Marc

    Prise en compte effective de la « périphicité » de la Bretagne pour la mise en place de l'éco-taxe « camions »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13406 posée par M. Claude Biwer

    Mode de calcul de la TGAP

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13445 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Financement des commissions locales d'information

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13102 posée par M. Jean Louis Masson

    Éco-contribution et bulletins municipaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09550 posée par M. Jean Louis Masson

    Économies d'énergie dans les bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08304 posée par M. Jean Louis Masson

    Économies d'énergie dans les bâtiments publics

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07416 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible