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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

   Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/04/2008

   Pertinence

3. Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

   Code des marchés publics et mission des scènes nationales

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

   Conditions d'installation des cirques dans les communes

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   04/10/2001

   Pertinence

5. Question n° 0672S posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Assujettissement à la taxe professionnelle des associations organisant des spectacles vivants

   Réponse du ministère : Culture

   04/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

   Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

   Réponse du ministère : Culture

   06/05/1998

   Pertinence