Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02196 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Sécurité routière

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

05/09/2002
Pertinence
Question n° 34866 posée par M. Roland Courteau

Prévention de la pollution des côtes du Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 34878 posée par M. Marcel Vidal

Abattage des arbres bordant les routes nationales

Réponse du ministère : Équipement

23/08/2001
Pertinence
Question n° 33053 posée par M. Marcel Vidal

Protection des côtes du Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

Réponse du ministère : Équipement

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32963 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration des capacités fonctionnelles des remorqueurs d'intervention en haute mer

La question est caduque

03/05/2001
Pertinence
Question n° 32747 posée par M. Roland Courteau

Protection des côtes de Languedoc-Roussillon contre les risques de pollution accidentelle

Réponse du ministère : Équipement

26/04/2001
Pertinence
Question n° 31864 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place du Conseil national de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31865 posée par M. Serge Mathieu

Travaux du CISR

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31866 posée par M. Serge Mathieu

Politique de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31480 posée par M. Paul Natali

Organisation des épreuves du permis de conduire

Réponse du ministère : Équipement

01/03/2001
Pertinence